Déontologie

J'irai cracher sur vos bombes

Dans le n° 27 de la JLMB, consacré à la crise sanitaire de la COVID-19, je consacre un article critique à une décision du Tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles du 5 mai 2020, dénonçant les dérives d'un magistrat qui pense pouvoir s'affranchir du respect du principe constitutionnel de la séparation des pouvoirs, sous le titre "J'irai cracher sur vos bombes" (pp. 1277-1281).

https://jlmbi.larciergroup.com/dbsecure_search/get_article?from=lastdocu...

Perquisitions dans les cabinets d'avocats : ignorez le droit, il en restera quelque chose

Dans la JLMB 2020, n°7, page 312, je commente brièvement un arrêt de la Cour de cassation de Belgique du 23 octobre 2018 (https://jlmbi.larciergroup.com/dbsecure_search/search?redirect_counter=1&etiq=jlmb-fr&from=breadcrumb&doc_etiq=jlmb2020_7p308) qui, par un obiter dictum, semble constituer une menace indamissible contre le secret professionnel des avocats.

Dans une courte vidéo, je développe ce commentaire et insiste également sur un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 3 décembre 2019 (https://jlmbi.larciergroup.com/dbsecure_search/search?redirect_counter=1&etiq=jlmb-fr&from=breadcrumb&doc_etiq=jlmb2020_7p292) qui est, au contraire, tout à fait rassurant.

https://youtu.be/OwZy6ttQNvk

 

Les sociétés d'avocats peuvent réclamer les honoraires dus à leurs membres

Dans la JLMB 2020, n°7, page 318-319, je commente brièvement deux arrêts de la Cour d'appel de Bruxelles des 25 juin (https://jlmbi.larciergroup.com/dbsecure_search/search?redirect_counter=1&etiq=jlmb-fr&from=breadcrumb&doc_etiq=jlmb2020_7p313) et 4 octobre 2019 (https://jlmbi.larciergroup.com/dbsecure_search/search?redirect_counter=1&etiq=jlmb-fr&from=breadcrumb&doc_etiq=jlmb2020_7p316&pg=1) qui admettent, avec des solutions nuancées, qu'une société d'avocats agisse en justice pour réclamer les honoraires dûs à ses organes.

Je développe ces commentaires dans une courte vidéo, qui aborde aussi la question si un état d'honoraires peut constituer un titre privé autorisant une saisie-arrêt (civ. Namur, juge des saisies, 7 novembre 2019 : https://jlmbi.larciergroup.com/dbsecure_search/search?redirect_counter=1&etiq=jlmb-fr&from=breadcrumb&doc_etiq=jlmb2020_7p319&pg=1).

https://youtu.be/yJCXs2LYtYI

 

Encore la confidentialité des correspondances entre avocats !

Dans la JLMB 2020 n° 7, page 333, j'annote une ordonnance du président du Tribunal de première instance de Nivelles siégeant en référés du 12 novembre 2019 (https://jlmbi.larciergroup.com/dbsecure_search/search?redirect_counter=1&etiq=jlmb-fr&from=breadcrumb&doc_etiq=jlmb2020_7p324&pg=1) qui met à néant une décision du bâtonnier local d'autoriser la production partielle d'une correspondance échangée entre deux avocats sur le pîed de l'article 6.3 du Code de déontologie (devoir de loyauté).

Sans commenter la décision, qui n'est pas définitive, je plaide une nouvelle fois pour laréforme d'un règlement, qui nous singularise par rapport à tous les Etats voisins et que je juge obsolète, voire malsain.

Je commente plus abondamment cette question dans une courte vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=Fxo_Lz9fCmY&feature=youtu.be

Luttons, Liber amicorum Patrick Henry

68 auteurs pour 62 contributions. Droits de l'homme, droit européen, droit judiciaire, droit des jeunes, droit de la construction, droit de l'urbanisme et de l'environnement, droit administratif, internet et RGPD, profession d'avocat, rock, football, antistrophe (contrepèterie, quoi), littérature, poésie et divagations diverses : que de thèmes pour ce spicilège ! Merci à tous les contributeurs pour ce bel hommage.

Luttons !

https://www.larcier.com/fr/liber-amicorum-patrick-henry-luttons-2019-9782807917569.html

L'avocat demain. Un plan pour l'avenir de la profession d'avocat en Belgique

Juriste International, le bulletion d'informations de l'Union Internationale des Avocats publie, dans sa deuxième livraison 2018, un article dans lequel je présente la démarche que Patrick Hofströssler et moi-même avons suivie pour rendre notre rapport sur l'avenir du barreau à Koen Geens, ministre de la Justice.

D'où viennent les avocats, où sont-ils, où vont-ils ?

D’où viennent les avocats, où sont-ils, où vont-ils ?

« Pourquoi aucune compagnie de chemin de fer (américaine) n’a-t-elle jamais investi dans les transports aériens ? Parce qu’elles croyaient que leur métier, c’était de faire rouler des trains … ». Cette question nous a été proposée par le professeur Benoît Frydman le 23 mars dernier, lors d’une conférence à l’U.L.B. consacrée à l’avenir de la profession d’avocat et au rapport que Patrick Hofströssler et moi-même venons d’adresser sur ce thème au ministre de la Justice, Koen Geens.

On pourrait multiplier ce genre d’exemples. Se demander pourquoi Kodak n’a pas cru dans le numérique, qu’il avait pourtant inventé ? Pourquoi Nokia … ? Ou, de façon plus pertinente pour notre propos,  se demander pourquoi les architectes ont laissé émerger la profession de promoteur ?

Ne nous trompons pas sur notre rôle. Les avocats sont les défenseurs de l’individu, ceux qui ont pour mission de l’aider à faire valoir ses intérêts propres contre ceux de la société, ou au sein de celle-ci.

 La Libre Belgique de ce 12 avril 2018 publie une carte blanche que j'ai rédigée;
 

 

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