Les quatre vérités du procès pénal, par Bruno Dayez, Bruxelles, Samsa, 2023, 64 pages, 8 €.

Le jugement est donc, du point de vue de la vérité, sa propre fin. Il se suffit à lui-même. Quel qu’il soit, il fera autorité. Après avoir clôturé les débats, le tribunal s’en est allé délibérer seul. L’effet utile de sa décision n’est pas à chercher du côté de la vérité ; il consiste essentiellement en ce que le procès s’est tenu. Il est achevé une bonne fois pour toutes. Son bénéfice principal est d’avoir mis un terme à ce qui l’avait suscité. En d’autres termes, que le jugement soit – ou non – conforme à la vérité est relativement anecdotique puisqu’il n’y a aucun lieu où se tenir pour en juger. Beaucoup plus essentiel est le fait que tout jugement quelconque, assimilé d’office à la vérité par l’effet d’une fiction juridique, ne puisse jamais être remis en question et force le respect.

Peut-être touchons-nous là deux des causes majeures de la crise que connaît aujourd’hui notre société.

Tout d’abord, faute de moyens, les procès se font rares. Et lorsqu’un conflit reste ainsi sans solution, parce que le ministère public a, bon gré, mal gré, classé sans suite, c’est une plaie qui reste ouverte, qui continue de saigner, de s’infecter, de contaminer.

Ensuite, parce que même nos gouvernants – et ils portent en ce une très lourde responsabilité – n’hésitent plus à critiquer les jugements et, pire, à ne pas les exécuter. La fonction pacificatrice du jugement s’émousse donc jusqu’à disparaître. Et c’est l’un des trois piliers de nos démocraties qui se lézarde.

Bruno Dayez poursuit ses réflexions sur la justice pénale. Ou plutôt, il les synthétise. En quatre propositions.

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