C’était en 2015, et Noël approchait,
Et comme en 1515, les enfants attendaient,
Le problème était là, bien fier devant nos portes,
Nous étions blêmes et las devant le Grand Cloporte,
Il n’y avait plus de sucre, la terre n’en donnait plus...

C’est ce que chantait Ange, le groupe rock français, en 1974^[1] Qui s’en souvient ?

La prophétie est, malheureusement, en train de s’accomplir. Il reste un peu de sucre, certes. Mais il n’y a plus d’argent. Ni pour la Justice, ni pour les autres départements.

Monsieur le Ministre de la Justice Koen Geens vient de l’annoncer solennellement à tous les magistrats, greffiers et membres du personnel de l’Ordre judiciaire, par une correspondance du 5 janvier 2015. 4 % d’économie en frais de personnel^[2] en 2015, puis trois fois 2 % supplémentaires en 2016, 2017 et 2018 : c’est son ordre de mission. Il nous dit vouloir le modifier, en retardant un peu l’essentiel de l’effort, pour que les mesures de réforme qu’il entend mettre en place aient le temps de sortir leurs effets, et d’alléger la charge de travail. Et il appelle au soutien de tous pour dégager des pistes d’économie, des rationalisations, des simplifications, des améliorations...

Les choses sont donc sur la table. Il y a là un défi énorme et nous devons le relever collectivement.

Des propositions, nous en avons. Nous les avons d’ailleurs déjà communiquées au Ministre, en tout cas pour partie ^[3]. Nous allons continuer dans cette voie. Mais nous devons rester attentifs et sérier les priorités. Faire plus avec moins, cela ne doit pas être, cela ne peut pas être, faire n’importe quoi. Permettre la transmission électronique des actes de procédure est très certainement un objectif qui doit être traité de façon prioritaire. Mais, sauf éventuellement à mettre en place des mécanismes (très) temporaires et provisoires, cela ne peut se réaliser au mépris de la sécurité de ces communications. Les actes de procédure sont des documents couverts par le secret professionnel. Il ne peut être question qu’ils s’envolent dans n’importe quel cloud...

Rationaliser les audiences, oui, bien sûr. Mais en respectant les justiciables, particulièrement les plus démunis. Majorer les droits de greffe, s’il le faut. Mais en conservant la mesure et en respectant les procédures qui doivent rester accessibles (assistance judiciaire et sécurité sociale, notamment).

Et, aussi, dans le respect des avocats qui se dévouent pour assurer le service public de l’aide juridique. Là, des économies ne sont pas admissibles. Que du contraire. Les promesses qui nous furent faites lors de l’assemblée générale du 8 mai 2014 doivent être tenues ^[4]. C’est en ce sens que je me suis adressé, ce 6 janvier 2015, à Monsieur le Premier ministre Charles Michel et à Monsieur le Ministre de la Justice Koen Geens.

C’est dans ces perspectives que je me mets également en contact avec les collèges de chefs de corps et les présidents des deux principales associations représentatives des magistrats du pays, pour leur proposer d’oeuvrer ensemble à l’entreprise de sauvetage de notre justice.

2015 commence donc en force. A la nôtre et meilleurs vœux. Nous en aurons besoin.

Pour faire mieux avec moins.

Luttons,