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Contes illustrés de la responsabilité civile, par Aude Denizot et Pauline Antoine

Contes illustrés de la responsabilité civile, par Aude Denizot et Pauline Antoine, Louvain-la-Neuve, Larcier Intersentia, collection Petites fugues, 2025, 338 pages, 29 euros.

Il était une fois un avocat qui adorait le kite-surf. Accroché à son cerf-volant, il virevoltait à l’envi, multipliant les tourbillons, les figures, les retournés. Lorsqu’il était dans les airs, il oubliait tout le reste, même les dossiers qui le hantaient la nuit. C’était sa seule façon de fuir le poids du quotidien.

Un jour cependant, il fut imprudent. Alors qu’une bourrasque se levait, il oublia, c’était pourtant une règle de base de son sport, de se détacher. Distraction ou forfanterie ? Toujours est-il qu’il finit pas se fracasser sur une voiture qui se trouvait sur le parking de la plage. Il fut gravement blessé.

Sérieusement handicapé par l’accident, il eut alors l’idée de prétendre qu’il avait été victime d’un accident de la circulation. Après tout, si la voiture stationnée n’avait pas interrompu son parcours fou, il aurait sans doute pu terminer sa course dans le sable, quelques dizaines de mètres plus loin. Un véhicule étant impliqué, c’était donc un accident de la circulation, et il devait être indemnisé comme un usager faible.

Vous le croirez ou non (mais vous feriez mieux de le croire), cette histoire est vraiment arrivée et la Cour de cassation de France a vraiment donné raison à ce confrère intrépide. Selon elle, puisque le véhicule avait interrompu le parcours de la victime, il avait joué un rôle dans l’accident et cela suffisait à ce que l’accident soit tenu pour un accident de la circulation (il faut donc distinguer ce cas de celui du couvreur qui, tombant d’un toit, avait atterri sur le capot d’une voiture car, dans ce second cas, le véhicule n’avait pas modifié la trajectoire de la victime – quoique, finalement, je me demande si tel est bien le cas puisque la victime n’était pas allée jusqu’au sol, où elle se serait fracassée si le véhicule n’avait interrompu sa chute ; mais les voies de la Cour de cassation de France sont impénétrables…).

Des histoires comme celles-là, l’ouvrage d’Aude Denizot, professeure à la faculté de droit du Mans, en compte trois douzaines. Elles